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 Constitution de la République Terrienne

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Raknor
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Raknor


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MessageSujet: Constitution de la République Terrienne   Constitution de la République Terrienne Icon_minitimeMer 29 Aoû - 18:26

CONSTITUTION DE LA REPUBLIQUE TERRIENNE

ADOPTEE LE 29 AOUT 2007



La présente Constitution, si elle est acceptée par la majorité absolue des membres, organisera la répartitions des pouvoirs et compétences au sein de notre comunauté.

Article 1er : >> La base du système sera LE PEUPLE de l'alliance, les simples membres. Ceux ci n'auront aucun moyen de décider seuls, il exprimeront leur volonté à travers les votes à l'Assemblée. Ils seront écoutés et respectés par les dirigeants. L'avis de chacun pourra être donné dans le plus grand respect.

Articles 2 : >> Puis il y aura les OFFICIERS REPUBLICAINS, ces gens seront les personnes nommées par le dirigeant pour gouverner les wings. Ces personnes dirigeront leur wing. Ils auront une autorité au sein de leur wing, ils y seront respecté par les membres comme on respectera la dirigeant au sein de la nation.

Article 3 : >> Ensuite il y aura les MINISTRES, ces ministres seront nommés par le dirigeant pour effectuer une tâche bien précise. Il seront considérés comme des officiers républicains. La seule différence qu'il y aura sera l'autorité dont ils disposeront dans leur domaine d'action sur TOUTE la nation.

Article 4 : >> Puis il y aura le CONSEIL SUPREME DE LA REPUBLIQUE, il sera constitué des membres les plus actifs de la nation, ceux qui auront fait de grandes choses pour la nation. Les membres du Conseil Suprême de la république seront nommés par le dirigeant en exercice ou par le conseil des ministres avec approbation du dirigeant. Le conseil sera respecté de tous. Le respect à avoir envers ces conseillers sera égal au respect que vous avez actuellement envers les Empereurs. Ce CONSEIL sera là pour donner son avis général sur les grandes questions concernant l'alliance et son peuple. Il auront un rôle consultatif auprés des dirigeants.

Article 5 : >> Enfin il y aura UN DIRIGEANT qui représentera l'alliance entière, ce dirigeant sera élu par le peuple parmi les membres du Conseil Suprême des la République. Celui ci diposera de la majorité des pouvoirs.

>> Il nommera les Officiers Républicains, les Ministres.
>> Il aura le pouvoir de prendre toutes les décisions nécessaires au bon fonctionnement de l'alliance, en tenant compte de l'avis du Conseil Suprême de la République.
>> Il sera garant de l'ordre républicain et de la cohésion de l'alliance. Tout perturbateur ou toute personne ne respectant pas les institutions nationales sera sanctionné ou expulsé.
>> Cedirigeant aura été élu au sein du Conseil par le peupe entier, au suffrage universel direct. La souveraineté nationale lui aura conféré par ce fait une légitimité forçant le respect.


Article 6: Dans ce régime politique nous introduirons une innovation. Lorsqu'au moins 66% des personnes composant la nation désirent organiser de nouvelles élection concernant les deux dirigeants ces élection seront organisée et le peuple pourra se choisir au sein du Conseil Suprême de la République un nouveau dirigeant.

CONSEIL SUPREME DE LA REPUBLIQUE
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